BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  45 documents
Page: 1 2 3  suivant
Affiner par sujet
Droit civil[X]
Droit coutumier[X]
France[X]
Droit (général) (33)
Droit pénal (32)
Droit commercial (27)
Droit ecclésiastique (27)
Droit féodal (26)
Jurisprudence - Répertoires (22)
Droit public (17)
Jurisprudence (14)
Droit canonique (9)
Parlements - Paris (France) (9)
Procédure (général) (9)
Droit civil - Mariage (8)
Droit romain (8)
Juridiction (8)
Justice - Administration (8)
Dictionnaires (7)
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Législation (7)
Religions et droit (7)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Encyclopédies (6)
Droit coutumier – Sources (2)
France. Châtelet de Paris (2)
Jus commune (2)
Manuels d'enseignement (2)
Paris (prévôté et vicomté) (2)
Parlements (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Amiens (France) (1)
Auvergne (France) (1)
Bretagne (France) (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit naturel (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Etat civil - Actes (1)
Juges (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Justice seigneuriale (1)
Pouvoir royal – Actes royaux (1)
Procédure (1)
Affiner par période
1500-1800 (24)
17e siècle (9)
18e siècle (5)
16e siècle (3)
15e siècle (1)
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
 Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
 Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
 Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipitNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144706
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Droit (général) – Doctrine juridique | Pouvoir royal – Actes royaux | France
  • Auteur :  Rebuffi, Pierre (1487-1557)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1599
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire de l'auteur à François Olivier, garde des sceaux
  • Description :  Extrait des privilèges
  • Description :  Marque d'imprimeur (Famille Rouillé) gravée sur bois, devise : "in virtute et fortuna" [Marques d'impressors, en ligne: 27-07-2018], bandeaux, lettres ornées gr. sur bois ; page de titre en rouge et noir
  • Description :  Sig. A-Z⁶, Aa-Zz⁶, AA-ZZ⁶, AAA-PPP⁶
  • Description :  Index en annexe
  • langue : lat
  • langue : fra
 Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicantur : authore D. Petro Rebuffo Montis Pessulano jurium doct. ac comite juris que Pontificii ord profess. Paris. et diligentia supremo senatu causarum patrono. Tomus primus [-tertius]. Multis in locis restitutius et hac editione ultima aliquot additamentis quae his notis { } inclusimus, ex postrema authoris recognitione locupletatus, cura et diligentia D. Audomari Rebuffi jurium doct. ejus nepotisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
 Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3  suivant